[{"@context":"https:\/\/schema.org\/","@type":"BlogPosting","@id":"https:\/\/mdp-data.com\/vehicules-connectes-donnees-localisation-cnil-2026\/#BlogPosting","mainEntityOfPage":"https:\/\/mdp-data.com\/vehicules-connectes-donnees-localisation-cnil-2026\/","headline":"V\u00e9hicules connect\u00e9s : ce que les entreprises doivent savoir sur les donn\u00e9es de localisation","name":"V\u00e9hicules connect\u00e9s : ce que les entreprises doivent savoir sur les donn\u00e9es de localisation","description":"En juin 2026, la CNIL a publi\u00e9 sa recommandation sur l'utilisation des donn\u00e9es de localisation des v\u00e9hicules connect\u00e9s. Constructeurs, loueurs, gestionnaires de flotte : voici ce que vous devez mettre en place pour \u00eatre en conformit\u00e9, et ce que les conducteurs ont le droit d'exiger.","datePublished":"2026-07-15","dateModified":"2026-07-08","author":{"@type":"Person","@id":"https:\/\/mdp-data.com\/author\/mdpdata\/#Person","name":"Christophe SAINT-PIERRE","url":"https:\/\/mdp-data.com\/author\/mdpdata\/","identifier":5,"image":{"@type":"ImageObject","@id":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/dda2b7fb6ebd7d829cda1b55f29137a792e548278c72cf22d119baca5d18707f?s=96&d=mm&r=g","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/dda2b7fb6ebd7d829cda1b55f29137a792e548278c72cf22d119baca5d18707f?s=96&d=mm&r=g","height":96,"width":96}},"publisher":{"@type":"Organization","name":"MDP DATA PROTECTION","logo":{"@type":"ImageObject","@id":"https:\/\/mdp-data.com\/wp-content\/uploads\/2025\/12\/2025-MDP-Logo.webp","url":"https:\/\/mdp-data.com\/wp-content\/uploads\/2025\/12\/2025-MDP-Logo.webp","width":600,"height":60}},"image":{"@type":"ImageObject","@id":"https:\/\/mdp-data.com\/wp-content\/uploads\/2026\/07\/vehicules_connectes_donnees_personnelles_localisation_cnil_2026.jpg","url":"https:\/\/mdp-data.com\/wp-content\/uploads\/2026\/07\/vehicules_connectes_donnees_personnelles_localisation_cnil_2026.jpg","height":1080,"width":1920},"url":"https:\/\/mdp-data.com\/vehicules-connectes-donnees-localisation-cnil-2026\/","about":["RGPD"],"wordCount":1983,"keywords":["Donn\u00e9es de localisation","G\u00e9olocalisation","Protection Des Donn\u00e9es","Recommandations CNIL","RGPD","V\u00e9hicules connect\u00e9s"],"articleBody":"Les v\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnelles constituent un enjeu croissant pour toutes les organisations qui g\u00e8rent des flottes commerciales, proposent des services de mobilit\u00e9 ou louent des v\u00e9hicules. La CNIL a publi\u00e9 en juin 2026 sa recommandation sur l’utilisation des donn\u00e9es de localisation des v\u00e9hicules connect\u00e9s utilis\u00e9s par des particuliers. Ce texte s’adresse aux constructeurs, loueurs et fournisseurs de dispositifs embarqu\u00e9s. Les employeurs \u00e9quipant leurs salari\u00e9s de v\u00e9hicules de fonction ne sont pas couverts par ce nouveau texte, mais restent soumis \u00e0 une doctrine CNIL distincte, plus ancienne, sur la g\u00e9olocalisation des salari\u00e9s \u2014 un point que nous d\u00e9taillons plus bas.SommaireTogglePourquoi les donn\u00e9es de localisation m\u00e9ritent une vigilance particuli\u00e8reLes recommandations CNIL sur les v\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnellesLe bon r\u00e9flexe lors de la restitution d’un v\u00e9hiculeLe cas des v\u00e9hicules de fonction : ce qui n’est pas couvert par cette recommandationFAQ \u2014 V\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnellesEn r\u00e9sum\u00e9SourcesPour aller plus loinLes solutions MDP Data ProtectionNotre M\u00e9thode : le Continuous Compliance Operating System – CCOS\u00c0 propos de l’auteurPourquoi les donn\u00e9es de localisation m\u00e9ritent une vigilance particuli\u00e8reLes donn\u00e9es de localisation d’un v\u00e9hicule ne sont pas de simples coordonn\u00e9es GPS. La CNIL les qualifie de donn\u00e9es hautement personnelles : leur collecte syst\u00e9matique permet de reconstituer l’ensemble des d\u00e9placements d’une personne et d’en d\u00e9duire des informations tr\u00e8s sensibles. Ce niveau de sensibilit\u00e9 rejoint les principes plus g\u00e9n\u00e9raux des obligations RGPD applicables \u00e0 toute donn\u00e9e personnelle.Adresse du domicile et du lieu de travail.Horaires et habitudes de d\u00e9placement.Lieux fr\u00e9quent\u00e9s : \u00e9tablissements de sant\u00e9, lieux de culte, associations, etc.Centres d’int\u00e9r\u00eat, vie affective, appartenance religieuse ou syndicale.Ce n’est pas un hasard si la CNIL a choisi d’agir maintenant : fin 2025, une fuite de donn\u00e9es avait expos\u00e9 les informations de localisation de plus de 800 000 propri\u00e9taires de v\u00e9hicules \u00e9lectriques, tous constructeurs confondus. Cet \u00e9pisode a rappel\u00e9 l’ampleur du risque en cas de mauvaise s\u00e9curisation de ces donn\u00e9es. En cas de fuite ou de piratage, ces donn\u00e9es pr\u00e9sentent un risque direct pour la s\u00e9curit\u00e9 physique des personnes concern\u00e9es. C’est pourquoi le cadre juridique applicable d\u00e9passe la simple obligation de d\u00e9claration : une analyse d’impact (AIPD) est g\u00e9n\u00e9ralement requise pour ce type de traitement.Les recommandations CNIL sur les v\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnellesLa recommandation publi\u00e9e en juin 2026 fixe plusieurs exigences concr\u00e8tes pour les professionnels vis\u00e9s (constructeurs, loueurs, fournisseurs de bo\u00eetiers t\u00e9l\u00e9matiques, agr\u00e9gateurs de donn\u00e9es) :Minimisation de la collecte : seules les donn\u00e9es strictement n\u00e9cessaires \u00e0 l’objectif poursuivi doivent \u00eatre collect\u00e9es. La fr\u00e9quence de collecte, la quantit\u00e9 de donn\u00e9es enregistr\u00e9es et la dur\u00e9e de conservation doivent \u00eatre limit\u00e9es en cons\u00e9quence. Conserver l’historique complet des trajets n’est, en principe, pas n\u00e9cessaire ; la derni\u00e8re position connue suffit souvent.Transparence renforc\u00e9e : la politique de confidentialit\u00e9 doit expliquer clairement quelles donn\u00e9es sont collect\u00e9es, pourquoi, qui y acc\u00e8de et combien de temps elles sont conserv\u00e9es. La CNIL recommande des dispositifs visibles dans le v\u00e9hicule : ic\u00f4nes, autocollants ou QR codes permettant d’acc\u00e9der \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9.S\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9e : des mesures de s\u00e9curit\u00e9 sp\u00e9cifiques doivent limiter l’acc\u00e8s aux donn\u00e9es de localisation aux seuls destinataires qui en ont besoin.Profils utilisateurs : la CNIL recommande la possibilit\u00e9 pour chaque conducteur d’un v\u00e9hicule partag\u00e9 de disposer d’un profil authentifi\u00e9, permettant d’associer les donn\u00e9es de trajet \u00e0 la bonne personne et de faciliter l’exercice des droits.Mode de d\u00e9sactivation : les services connect\u00e9s optionnels et leurs traitements de donn\u00e9es associ\u00e9s doivent pouvoir \u00eatre d\u00e9sactiv\u00e9s facilement par l’utilisateur, id\u00e9alement via un bouton unique regroupant les partages optionnels.Le bon r\u00e9flexe lors de la restitution d’un v\u00e9hiculeLa recommandation attire l’attention sur un angle mort fr\u00e9quent : lors du retour d’un v\u00e9hicule de location ou de la vente d’un v\u00e9hicule d’occasion, les donn\u00e9es personnelles stock\u00e9es dans le tableau de bord subsistent. Cela inclut l’historique de navigation GPS, les adresses enregistr\u00e9es, le journal d’appels via Bluetooth et les contacts synchronis\u00e9s depuis un t\u00e9l\u00e9phone.La CNIL recommande une r\u00e9initialisation compl\u00e8te du syst\u00e8me d’infodivertissement avant toute restitution ou cession du v\u00e9hicule. Cette pr\u00e9caution s’applique aussi bien aux particuliers qu’aux gestionnaires de flotte qui revendent leurs v\u00e9hicules. Pour structurer cette vigilance dans la dur\u00e9e, s’appuyer sur une solution de conformit\u00e9 adapt\u00e9e permet de documenter syst\u00e9matiquement ce type de proc\u00e9dure.Le cas des v\u00e9hicules de fonction : ce qui n’est pas couvert par cette recommandationIl est important de le pr\u00e9ciser : la recommandation de juin 2026 ne s’applique pas aux v\u00e9hicules de fonction mis \u00e0 disposition des salari\u00e9s par leur employeur. La CNIL avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9mis, avant ce texte, des pr\u00e9conisations sp\u00e9cifiques sur la g\u00e9olocalisation des salari\u00e9s, qui restent seules applicables \u00e0 ce cas de figure.Pour les employeurs qui \u00e9quipent leurs salari\u00e9s de v\u00e9hicules connect\u00e9s ou d\u00e9ploient des syst\u00e8mes de g\u00e9olocalisation de flotte, le cadre applicable reste donc celui d\u00e9j\u00e0 en vigueur : RGPD, doctrine CNIL sur la g\u00e9olocalisation des salari\u00e9s, et dispositions du Code du travail sur la surveillance. Les principes essentiels \u00e0 retenir :L’information des salari\u00e9s sur la g\u00e9olocalisation est obligatoire (registre des traitements, politique de protection des donn\u00e9es, communication interne).La g\u00e9olocalisation permanente des salari\u00e9s hors temps de travail est interdite.La dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es de localisation doit \u00eatre document\u00e9e et limit\u00e9e \u00e0 ce qui est strictement n\u00e9cessaire.Toute utilisation des donn\u00e9es de localisation \u00e0 des fins disciplinaires doit respecter les droits de la d\u00e9fense.Ce sujet reste une source de risque fr\u00e9quente pour les DPO et responsables conformit\u00e9, tant les deux r\u00e9gimes (v\u00e9hicules de particuliers vs v\u00e9hicules de fonction) sont souvent confondus. Une solution d\u00e9di\u00e9e aux DPO permet de s\u00e9curiser cette distinction dans le registre des traitements.Votre gestion de la flotte et vos pratiques de g\u00e9olocalisation sont-elles conformes aux r\u00e8gles applicables \u2014 nouvelles ou existantes ? Parlons-en !FAQ \u2014 V\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnellesCette recommandation s’applique-t-elle aux v\u00e9hicules de fonction fournis par l’employeur ?Non. La recommandation CNIL de juin 2026 vise exclusivement les v\u00e9hicules connect\u00e9s utilis\u00e9s par des particuliers, en tant que propri\u00e9taires ou locataires. Les v\u00e9hicules de fonction mis \u00e0 disposition par un employeur restent r\u00e9gis par la doctrine CNIL ant\u00e9rieure sur la g\u00e9olocalisation des salari\u00e9s, qui n’a pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9e par ce nouveau texte.Une AIPD est-elle obligatoire pour la g\u00e9olocalisation d’une flotte commerciale ?Dans de nombreux cas, oui. Une g\u00e9olocalisation syst\u00e9matique de v\u00e9hicules g\u00e9n\u00e8re un traitement de donn\u00e9es hautement personnelles et \u00e0 risque \u00e9lev\u00e9, qui r\u00e9pond souvent aux crit\u00e8res d\u00e9clencheurs d’une Analyse d’Impact relative \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es (AIPD), que ce soit pour une flotte de location ou une flotte salari\u00e9e.Combien de temps peut-on conserver les donn\u00e9es de localisation d’un v\u00e9hicule ?La dur\u00e9e de conservation doit \u00eatre strictement proportionn\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 du traitement. Pour un service de d\u00e9pannage, seule la position actuelle est n\u00e9cessaire. Pour une gestion de flotte, quelques jours \u00e0 quelques semaines peuvent \u00eatre justifi\u00e9s pour des usages op\u00e9rationnels. La conservation de l’int\u00e9gralit\u00e9 des trajets sur plusieurs ann\u00e9es est rarement justifiable et n\u00e9cessite une justification document\u00e9e.Les donn\u00e9es GPS d’un v\u00e9hicule vendu peuvent-elles poser un probl\u00e8me ?Oui. Si le tableau de bord n’a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9initialis\u00e9 avant la vente ou la restitution, les donn\u00e9es personnelles de l’ancien propri\u00e9taire ou conducteur restent accessibles au suivant : adresses favorites, historique de navigation, contacts Bluetooth. La CNIL recommande une r\u00e9initialisation compl\u00e8te du syst\u00e8me d’infodivertissement. Pour les gestionnaires de flotte, cette \u00e9tape doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 la proc\u00e9dure de restitution des v\u00e9hicules.Un salari\u00e9 peut-il refuser la g\u00e9olocalisation de son v\u00e9hicule de fonction ?Ce cas rel\u00e8ve de la doctrine CNIL sur la g\u00e9olocalisation des salari\u00e9s, distincte de la recommandation de juin 2026. En principe, un salari\u00e9 ne peut pas refuser une g\u00e9olocalisation justifi\u00e9e par une finalit\u00e9 l\u00e9gitime (s\u00e9curit\u00e9, optimisation des tourn\u00e9es, gestion d’interventions) d\u00e8s lors qu’il en a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment inform\u00e9. En revanche, la g\u00e9olocalisation hors temps de travail ne peut \u00eatre impos\u00e9e sans consentement, et les donn\u00e9es collect\u00e9es dans ce cadre ne peuvent pas servir \u00e0 des fins de contr\u00f4le de l’activit\u00e9 professionnelle.\ud83d\udd0e Vous avez une question plus g\u00e9n\u00e9rale sur la conformit\u00e9 RGPD ou la cybers\u00e9curit\u00e9 ? Consultez notre FAQ g\u00e9n\u00e9rale.En r\u00e9sum\u00e9La recommandation CNIL de juin 2026 sur les v\u00e9hicules connect\u00e9s donn\u00e9es personnelles impose aux constructeurs, loueurs et fournisseurs de dispositifs de limiter la collecte, d’am\u00e9liorer la transparence et de s\u00e9curiser les donn\u00e9es de localisation des particuliers. Ce texte ne couvre pas les v\u00e9hicules de fonction des salari\u00e9s, qui restent r\u00e9gis par une doctrine CNIL distincte. Un point souvent n\u00e9glig\u00e9 reste commun aux deux cas : la r\u00e9initialisation des donn\u00e9es personnelles stock\u00e9es dans le tableau de bord lors de la restitution ou de la vente d’un v\u00e9hicule.SourcesV\u00e9hicules connect\u00e9s : dans quelles conditions vos donn\u00e9es de localisation peuvent \u00eatre utilis\u00e9es ? \u2014 CNIL, 30 juin 2026CNIL – V\u00e9hicules connect\u00e9s : dans quelles conditions vos donn\u00e9es de localisation peuvent \u00eatre utilis\u00e9es ?CNIL – Recommandation relative \u00e0 l’utilisation des donn\u00e9es de localisation des v\u00e9hicules connect\u00e9s (texte int\u00e9gral)Pour aller plus loinCNIL -  Nouvelle \u00e9dition : Guide 2024 de la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnellesMDP Data Protection - Logiciel RGPD : comment choisir la solution id\u00e9ale pour votre entrepriseLes solutions MDP Data ProtectionMDP Data Protection et sa technologie IA accompagne les organisations dans la mise en conformit\u00e9 multi-r\u00e9glementaire (RGPD, NIS2 et IA Act...), avec une approche op\u00e9rationnelle et \u00e9volutive.SimplyRGPD : Pilotage de votre conformit\u00e9 au quotidien.MDP CAMPUS : Notre parcours de sensibilisation en vid\u00e9os p\u00e9dagogiques de 3 \u00e0 7 minutes.MDP Diagnostic : Diagnostic instantan\u00e9 de votre niveau de conformit\u00e9.Notre M\u00e9thode : le Continuous Compliance Operating System - CCOSEt si votre conformit\u00e9 vivait en continu, au lieu d'\u00eatre un livrable de plus ?D\u00e9couvrir la m\u00e9thode CCOS\u00c0 propos de l’auteur Christophe SAINT-PIERRE  \u2013 Fort de plus de 20 ans d\u2019exp\u00e9rience, Christophe accompagne les organisations dans leur mise en conformit\u00e9 r\u00e9glementaire (RGPD, NIS2, AI Act) en combinant expertise juridique, vision strat\u00e9gique et approche op\u00e9rationnelle. Au sein de MDP Data Protection, il pilote une d\u00e9marche ax\u00e9e sur l\u2019excellence, l\u2019innovation et la valorisation r\u00e9glementaire. Son objectif : transformer les contraintes l\u00e9gales en opportunit\u00e9s business pour ses clients."},{"@context":"https:\/\/schema.org\/","@type":"BreadcrumbList","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"V\u00e9hicules connect\u00e9s : ce que les entreprises doivent savoir sur les donn\u00e9es de localisation","item":"https:\/\/mdp-data.com\/vehicules-connectes-donnees-localisation-cnil-2026\/#breadcrumbitem"}]}]